Mentions légales

AVERTISSEMENTS
Le présent site est la propriété de l'Association des Vitrines des commerçants de la Roche sur Yon. Le directeur de la publication du site Web est M. Pierre REGNAULT en qualité de président de la structure. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Les utilisateurs du laroche-achatsplaisir sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [Sauf mention contraire] sont la propriété de l'Association des Vitrines des commerçants de la Roche sur Yon. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de l'Association des Vitrines des commerçants de la Roche sur Yon, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes
Des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association des Vitrines des commerçants de la Roche sur Yon.

VOS DROITS
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à l'Association des Vitrines des commerçants de la Roche sur Yon ou prendre contact directement avec l'Office du Commerce de la Roche-sur-Yon

Abonnés à la mailing list
En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d'autres fins. En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment , supprimer votre inscription à cette lettre d'information en cliquant à l'endroit désigné sur la page concernée.